Autorisation

Autorisation de détention et d’utilisation des accélérateurs de particules et d’un scanographe de simulation en radiothérapie externe par l’ASN

  • Autorisation renouvelé pour la mise en place des traitements stéréotaxiques en mars 2020

Autorisation d’exercer l’activité de traitement du cancer par l’ARS

  • Autorisation renouvelé en novembre 2019

Inspection

Pour améliorer en permanence la qualité et la sécurité des soins, l’institut est régulièrement inspecté par l’Autorité de Sureté Nucléaire (https://www.asn.fr/) à partir de texte et référentiels :

  • Arrêté du 17 mai 2021 portant homologation de la décision n°2021-DC-078 de l’autorité de sureté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants à des fins de prise en charge thérapeutique ;
  • Les critères d’agrément pour la pratique de la radiothérapie externe ;
  • Guide n° 5 concernant le management de la sécurité et de la qualité des soins.